Conseils Municipaux
Retrouvez les comptes-rendus, procès-verbaux et délibérations de chaque Conseil Municipal :
Séances du Conseil Municipal pour l’année 2024 :
Séance du 16 décembre 2024 /
Délibération Autorisation d’ouverture de crédits avant adoption du budget primitif 2025
Délibération de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2025 pour la construction de l’atelier de transformation de produits bruts
Délibération élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Montpellier Méditerranée Métropole avis sur le projet de plan arrêté
Délibération Elaboration du plan de mobilité 2021-2032 de 3M Avis sur le projet de plan arrêté Délibération définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
Délibération Renouvellement de la convention avec l’agence locale de l’énergie et du climat
Délibération modification de dénomination d’une voie communale
Délibération modification de la délibération n°2024.12.09.051 – Décision d’emprunt
Séance du 09 décembre 2024 / Procès-verbal
Délibération décision modificative n°1 au budget primitif 2024
Délibération décision d’emprunt
Séance du 24 septembre 2024 / Procès-verbal
Cession de parcelles à l’indivision GABRIELI ZC N°0133 (pour partie)
Adoption du rapport de commission d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Attribution de compensation 2024 définitives suite à la CLECT
Modification de la délibération du conseil municipal du 11 juin 2020 portant sur les délégations accordées par le conseil municipal au Maire
Marché public 20231031 relatif à la construction de l’atelier de transformation
Demande de dépôt d’archives communales n°2
Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labélisation
Participation en prévoyance dans le cadre d’une labélisation
Demande de subvention désimperméabilisation et végétalisation de la cour d’école (phase travaux)
Séance du 01er juillet 2024 / Procès-verbal
Autorisation de signature convention de gestion de la réservation des logements sociaux de 3M de 2024 à 2026
Demande de dépôt d’archives communales
Règlement intérieur pour la cantine et périscolaire 2024-2025
Séance du 04 juin 2024 / Procès-verbal
Ouverture d’une ligne de trésorerie n°2
Adoption d’un projet de convention pre-operationnelle multisites avec l’EPF et 3M
Demande de subvention région pour le projet d’atelier de transformation de produits bruts
Demande de subvention au conseil départemental pour l’aménagement de l’aire de camping-car Autorisation d’installation d’un panneau publicitaire par la société hectare sur la parcelle ZB n°6
Levée de prescription quadriennale relative a une facture a régler à la CESML de 2171,34 euros
Tarifs restauration scolaire 2024-2025
Création d’un emploi d’adjoint administratif principal 1ère classe a temps complet
Création d’un emploi d’adjoint technique a temps non complet (32h)
Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
Demande de modification et de prorogation de la subvention du conseil départemental dans le cadre de la rénovation extérieure du bâtiment de l’ancienne mairie
Séance du 27 mars 2024 / Procès-verbal
Vote des taux d’imposition 2024
Adhésion a un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
Demande de subvention a Hérault Energies pour l’achat de brasseurs d’air et éclairage leds pour le bâtiment de la cantine scolaire
Atelier de transformation approbation de la résiliation du marché du lot 3 menuiseries extérieures Attribution d’une subvention exceptionnelle au club handball Beaulieu-Teyran
Convention de groupement de commandes entre les villes pour la passation d’un marché de prestations de transports d’enfants et d’adolescents avec chauffeur
Séance du 04 mars 2024 / Procès-verbal
Etat des indemnités des élus
Approbation du compte de gestion 2023
Approbation du compte administratif 2023
Affectation des résultats
Approbation du budget primitif 2024
Subventions aux associations 2024
Subvention CCAS 2024
Mandat donné au CDG34 pour le lancement d’une procédure de passation d’un marché public pour l’acquisition, la fourniture et la livraison de titres restaurant
Mandant donné au CDG34 pour l’organisation, la conduite et l’animation du dialogue social et pour la réalisation d’une mise en concurrence et la conclusion d’une convention de participation pour la couverture du risque de prévoyance
Opération du département 8000 arbres par pour l’Hérault
Séance du 25 janvier 2024
Création d’un poste d’adjoint technique a temps complet
Mise a jour du tableau des emplois et des effectifs
Renouvellement de la convention de mise à disposition pour le guichet unique de 3M
Subventions aux associations 2023
Subvention exceptionnelle a l’AMF
Dotation d’équipement des territoires ruraux 2024 demande de subvention atelier de transformation
Attribution du marché public n°MAPA 20231031 relatif a la construction de l’atelier agro alimentaire
Adhésion a un groupement de commande pour véhicules électriques et bornes de charges privées
Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels
Séances du Conseil Municipal pour l’année 2023 :
Séance du 20 novembre 2023 / Procès-verbal
Approbation de la modification du contrat d’assurance des risques statuaires
Décision modificative n°2 au budget primitif 2023
Autorisation d’ouverture de crédits avant adoption du budget 2024
Approbation de la revalorisation des frais de mission
Désignation des membres de la commission d’appels d’offres pour le marché de l’atelier de transformation
Attribution d’un marché public marché de fourniture
Séance du 17 octobre 2023 / Procès-verbal
Approbation des tarifs de la location de la salle communale 2024
Approbation des tarifs de la location de matériel 2024
Demande de subvention pour la création d’une forêt fruitière
Décision modificative n°1 au budget primitif 2023
Convention éducation artistique et culturelle 2024 autorisation de signature
Référent déontologue
Approbation de l’extension du cimetière communal
Adoption du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 27/09/2023
Séance du 1er août 2023 / Procès-verbal
Séance du 19 juin 2023
Demande de transfert partiel de la subvention départementale dans le cadre de la rénovation du bâtiment de l’ancienne mairie
Demande de transfert total de la subvention départementale dans le cadre de la rénovation du bâtiment de l’ancienne mairie
Demande complémentaire de subvention pour l’atelier de transformation
Séance du 04 avril 2023 / Procès-verbal
Délibération décision d’emprunt
Délibération état des indemnités des élus
Délibération approbation du compte de gestion 2022
Délibération approbation du compte budget administratif 2022
Délibération vote des taux d’imposition 2023
Délibération approbation du budget primitif 2023
Délibération affectation des résultats
Délibération durée d’amortissement des investissements
Délibération subvention au ccas 2023Séance du 13 mars 2023 / Procès-verbal
Délibération élaboration du PLUi
Délibération extinction de l’éclairage public
Délibération approbation des tarifs d’occupation du domaine public
Délibération subvention aux associations 2023
Délibération subvention exceptionnelle à l’AMF
Séances du Conseil Municipal pour l’année 2022 :
Séance du 01er décembre 2022 /
Décision modificative n°3 au budget primitif 2022
Autorisation d’ouverture de crédits avant adoption du budget 2023
Régularisation des comptes 458
Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des agents municipaux
Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus de la commune
Séance du 24 octobre 2022 / Procès-verbal
Candidature au dispositif « Territoires engagés pour la nature »
Adoption du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 14/09/2022
Séance du 01er septembre 2022 / Procès-verbal
Abrogation de la délibération n°2022.07.28.030 approbation des tarifs périscolaires
Séance du 28 juillet 2022 / Procès-verbal
Opération du département 8000 arbres par an pour l’Hérault
Tarifs périscolaires 2022 – 2023
Demande de subvention pour la balade vigneronne 2022
Demande de subvention pour la réfection des conduites d’assainissement dans la cour de l’école
Attribution subvention comité des fêtes
Bail a titre gracieux pour l’occupation de la parcelle ZD n°24
Convention de subventionnement agence nationale de la cohésion des territoires
Séance du 31 mai 2022 / Procès-verbal
Appel à projets atlas de la biodiversité communale candidature de 3M approbation et autorisation de signature
Appel à projets atlas 2
Contrat « Grand cycle de l’eau » 2022 – 2024 du bassin de l’or approbation et autorisation de signature
Décision modificative n°1 au budget primitif 2022
Convention pour le reversement de la subvention de l’état octroyée dans le cadre du plan de relance 2022 – 2023
Subvention CCAS 2022
Séance du 07 avril 2022 / Procès-verbal
Affectation des résultats
Approbation du budget primitif 2022
Approbation du compte administratif 2021
Etat des indemnités des élus
Approbation du compte de gestion 2021
Vote des taux d’imposition 2022
Séance du 01er mars 2022 / Procès-verbal
Approbation des tarifs d’occupation du domaine public
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire
Séance du 25 janvier 2022 / Procès -verbal
Dénomination du chemin rural n°14
Demande de subvention DSIL 2022 Rénovation et isolation de la toiture et imperméabilisation des façades de l’ancienne mairie
Création d’un poste de rédacteur principal 1ère classe à temps complet
Mise à disposition d’un agent de la commune de Montaud auprès de 3M Guichet unique
Séances du Conseil Municipal pour l’année 2021 :
Séance du 21 décembre 2021 / Procès-verbal
Adhésion au contrat d’assurance des risques statuaires du CD34
Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
Acquisition parcelle ZD n°20 pour partie
Subvention aux associations 2022
Séance du 18 novembre 2021 / Procès-verbal
Renouvellement adhésion à l’agence locale de l’énergie et du climat et au dispositif d’accompagnement
Décision modificative n°2 au budget
Autorisation d’ouverture de crédits avant adoption du budget 2022
Modification de la durée d’amortissement des investissements
Séance du 23 septembre 2021 / Procès-verbal
Aire de lavage des engins agricole cession à 3M parcelle n°ZD0481
Cession de parcelles à Monsieur Louis Cancel
Echange de parcelle avec Madame Bompard
Taxe foncière sur les propriétés non bâtis exonération en faveur des vergers, cultures fruitières d’arbres et arbustes et de vignes
Séance du 06 septembre 2021
Décision modificative n°1 au budget
Demande de subvention à la région pour la balade vigneronne
Séance du 22 juillet 2021
Opération du département – 8000 arbres par an
Acquisition des parcelles ZL n°229 et 231
Appel à projet pour le socle numérique dans les écoles élémentaires (SNEE)
Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe à temps complet
Limitation de l’exonération de deux en faveur des constructions nouvelles à l’usage d’habitation
Occupation temporaire de Monsieur Eygonnet
Séance du 08 juin 2021 / Procès-verbal
Acquisition de la parcelle ZM N°0196
Acquisition des parcelles ZM n°0198, ZM n°0230, ZM n°0154, ZM n°0153
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
Avis du conseil municipal concernant le pacte de gouvernance
Charte agence nationale de la cohésion des territoires
Détermination du taux de promotion d’avancement de grade
Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires 2
Instauration du permis de démolir et de la déclaration préalable pour l’installation de clôture et le ravalement de façades sur le territoire de la commune
Subvention de fonctionnement 2021 au CCAS
Demande de subvention au département pour le projet d’atelier apicole communal
Demande de subvention au titre du plan de relance de l’état pour le projet d’atelier
Séance du 30 mars 2021 / Note du budget
Acquisition parcelle ZB N°0497 pour partie
Acquisition parcelle ZD N°0464
Adoption du budget primitif 2021
Affectation des résultats 2020
Approbation du compte administratif 2020
Approbation du compte de gestion 2020
Décision emprunt
Echange parcelles avec Monsieur Gérard Garcia
Echange parcelles ZE n°0115, 118 et 132 contre ZD n°0040 pour partie
Etat des indemnités des élus
Création / Suppression de poste pour intégration directe d’un agent d’animation territorial principal 2ème classe au cadre d’emploi d’adjoint administratif territorial principal 2ème classe
Vote des taux d’imposition 2021
Séance du 23 février 2021 / Procès-verbal
Bail précaire a titre gracieux pour l’occupation de la parcelle ZI N°0142
Désaffectation et déclassement du terrain cadastré ZB n°0280
Demande de subvention DSIL 2021 pour la rénovation du mur du cimetière
Dématérialisation : télétransmission des actes de la commune
Séances du Conseil Municipal pour l’année 2020 :
Séance du 10 novembre 2020 / Procès-verbal
Séance du 26 mai 2020 / Procès-verbal
Séances du Conseil Municipal pour l’année 2019 :
Séance du 20 mars 2019 / Procès-verbal
Séance du 26 février 2019 / Procès-verbal
Séances du Conseil Municipal pour l’année 2018 :
Séances du Conseil Municipal pour l’année 2017 :
Séances du Conseil Municipal pour l’année 2016 :
Séances du Conseil Municipal pour l’année 2015 :
